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Termes et conditions

La présente entente s’applique entre vous, l’utilisateur de ce Site Web, et Mila - Institut québécois d’intelligence artificielle (« Mila », « Nous », « Notre » ou « Nos »), le propriétaire de ce site Web. Votre engagement de respecter et d’être lié par les présentes conditions générales est accepté lors de votre première utilisation du Site Web. Si vous n’acceptez pas d’être lié par ces conditions générales, vous devez cesser immédiatement d’utiliser le Site Web.

Aucune partie de ce Site Web n’est destinée à être considérée comme une offre contractuelle que vous puissiez accepter. Votre commande constitue une offre contractuelle et Notre acceptation de cette offre est réputée avoir lieu au moment où nous vous envoyons un courrier électronique de confirmation indiquant que votre commande a été acceptée.

1. Définitions and Interprétation

Dans la présente Entente, les termes suivants ont la définition suivante :
« Compte » : désigne collectivement les informations personnelles, les Informations de paiement et les justificatifs d’identité utilisés par les utilisateurs pour accéder au Contenu payant et/ou à tout système de communication sur le Site Web;
« Contenu » : tout texte, graphique, image, audio, vidéo, logiciel, compilation de données et toute autre forme d’information susceptible d’être enregistré sur un ordinateur, qui apparaît sur le Site web ou en fait partie;
« Installations » : désigne collectivement les installations, outils, Services ou informations en ligne que Mila met à disposition par l’intermédiaire du Site Web, que ce soit actuellement ou à l’avenir;
« Services » : désigne les services mis à votre disposition par ce Site Web (y compris TRAIL), en particulier l’utilisation de la plate-forme d’apprentissage en ligne propriétaire de Mila;
« Informations de paiement » : toutes les informations requises pour l’achat de Services sur ce site Web. Cela comprend, sans s’y limiter, les numéros de carte de crédit/débit, les numéros de compte bancaire et les codes guichet;
« Système » : désigne toute infrastructure de communication en ligne que Mila met à disposition par le Site Web, que ce soit actuellement ou à l’avenir. Cela inclut, sans s’y limiter, le courrier électronique basé sur le web, les tableaux d’affichage, les forums de discussion et les liens de courrier électronique;
« TRAIL » : désigne le programme TRAIL, fourni par Mila sur le présent Site Web;
« Utilisateur » / « Utilisateurs » : désigne toute tierce partie qui accède au Site Web et qui n’est pas un employé de Mila et qui agit dans le cadre de son emploi;
« Site Web » : désigne le site Web que vous utilisez actuellement (education.mila.quebec), sauf exclusion expresse par leurs propres conditions générales; et
« Nous/Nous/Notre/Mila » a la définition indiquée dans le préambule.

2.  Restrictions liées à l’âge

Les personnes âgées de moins de 18 ans ne doivent utiliser ce Site Web que sous la surveillance d’un adulte. Les Informations de paiement doivent être fournies par ou avec l’autorisation d’un adulte.Persons under the age of 18 should use this Website only with the supervision of an Adult. Payment Information must be provided by or with the permission of an Adult.

3. Clients d’affaires

These Terms and Conditions also apply to customers procuring Services in the course of business.

4. Propriété intellectuelle

4.1. Sous réserve des exceptions prévues à l’article 5 des présentes conditions générales, tout le Contenu inclus sur le Site Internet, sauf s’il a été téléversé par les Utilisateurs, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, clips vidéo, compilations de données, mise en page, code sous-jacent et logiciels, est la propriété de Mila, de nos affiliés ou d’autres tierces parties concernées. En continuant à utiliser le Site Web, vous reconnaissez que ce matériel est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et autres.
4.2. Vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, enregistrer, vendre ou réutiliser de quelque manière que ce soit le matériel du Site Web, sauf indication contraire sur le Site Web ou autorisation écrite expresse de notre part.

5. Propriété intellectuelle de tierces parties

5.1. Sauf indication contraire, tous les droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur et les marques commerciales, dans les images et les descriptions de produits appartiennent aux fabricants ou aux distributeurs de ces produits, selon le cas.
5.2. Vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, enregistrer ou réutiliser de quelque manière que ce soit ce matériel, sauf indication contraire sur le Site Web ou autorisation écrite du fabricant ou du fournisseur concerné.

6. Liens vers d’autres sites web

Le présent Site Web peut contenir des liens vers d’autres sites. Sauf indication contraire, ces sites ne sont pas sous le contrôle de Mila ou de ses affiliés. Nous n’assumons aucune responsabilité quant au contenu de ces sites et déclinons toute responsabilité pour toute forme de perte ou de dommage découlant de leur utilisation. L’inclusion d’un lien vers un autre site sur le présent Site Web n’implique aucune approbation des sites eux-mêmes ou de ceux qui les contrôlent.

7. Utilisation des infrastructures de communication

  • 7.1 Lorsque vous utilisez un Système sur le Site Web, vous devez le faire conformément aux règles suivantes et à toute autre politique que nous pouvons vous communiquer de temps à autre. Le non-respect de ces règles peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre compte :
7.1.1. vous ne devez pas utiliser de langage obscène ou vulgaire;
7.1.2. vous ne devez pas soumettre de Contenu illégal ou autrement répréhensible. Cela inclut,
sans s’y limiter, les Contenus abusifs, menaçants, harcelants, diffamatoires, âgistes,
sexistes ou racistes;
7.1.3. vous ne devez pas soumettre de Contenu destiné à promouvoir ou à inciter à la violence;
7.1.4. il est conseillé d’utiliser le français ou l’anglais, car il se peut que nous ne soyons pas en
mesure de répondre aux demandes soumises dans d’autres langues;
7.1.5. les moyens par lesquels vous vous identifiez ne doivent pas enfreindre les présentes
conditions générales ou les lois applicables;
7.1.6. vous ne devez pas usurper l’identité d’autres personnes, en particulier des employés et
représentants de Mila ou de nos affiliés; et
7.1.7. vous ne devez pas utiliser notre système pour des communications de masse non
autorisées telles que le « spam » ou de courrier indésirable.
7.2. Vous reconnaissez que Mila se réserve le droit de contrôler toutes les communications qui nous
sont adressées ou qui utilisent notre Système.
7.3. Vous reconnaissez que Mila peut conserver des copies de toutes les communications qui nous
sont adressées ou qui sont effectuées à l’aide de notre système.
7.4. Vous reconnaissez que toute information que vous Nous envoyez par l’intermédiaire de notre
Système peut être modifiée par Nous de quelque manière que ce soit et vous renoncez par la
présente à votre droit moral d’être identifié comme l’auteur de cette information. Toute restriction
que vous souhaiteriez imposer à Notre utilisation de ces informations doit Nous être
communiquée à l’avance et Nous nous réservons le droit de refuser ces conditions et les
informations qui y sont associées.
7.5. Si vous nous fournissez de la rétroaction sur les Services (y compris TRAIL) ou tout Contenu,
Nous sommes libres d’utiliser cette rétroaction à toutes fins.

8. Comptes utilisateurs

  • 8.1 Afin d’obtenir des Services sur ce Site Web et d’utiliser certaines autres parties du Système,
    vous devez créer un compte qui contiendra certains renseignements personnels et des
    Informations de paiement qui peuvent varier en fonction de votre utilisation du Site Web, car
    Nous pouvons ne pas demander d’Informations de paiement jusqu’à ce que vous souhaitiez
    effectuer un achat. En continuant à utiliser ce site Web, vous déclarez et garantissez que :
8.1.1. toutes les informations que vous soumettez sont exactes et véridiques;
8.1.2. vous avez l’autorisation de soumettre des Informations de paiement lorsque cette
autorisation peut être requise; et
8.1.3. vous veillerez à ce que ces informations soient exactes et à jour. En créant un compte,
vous confirmez ces déclarations et ces garanties.
8.2. Il est recommandé de ne pas partager les données de votre compte, en particulier votre nom
d’utilisateur et votre mot de passe. Nous déclinons toute responsabilité en cas de pertes ou de
dommages résultant de la divulgation des données de votre compte. Si vous utilisez un
ordinateur partagé, il est recommandé de ne pas enregistrer les données de votre compte dans
votre navigateur Internet.
8.3. Si vous avez des raisons de croire que les détails de votre compte ont été obtenus par une autre
personne sans son consentement, vous devez Nous contacter immédiatement pour suspendre
votre compte et annuler toute commande ou tout paiement non autorisé qui pourrait être en
attente. Veuillez noter que les commandes ou les paiements ne peuvent être annulés que
jusqu’à ce que la prestation des Services ait commencé. Dans le cas où une prestation non
autorisée commence avant que vous nous ayez notifié la nature non autorisée de la commande
ou du paiement, vous serez facturé pour la période allant du début de la prestation de Services
jusqu’à la date à laquelle vous nous avez notifié et vous pourrez être facturé pour un cycle de
facturation d’un mois.
8.4. Lorsque vous choisissez votre nom d’utilisateur, vous êtes tenu d’adhérer aux conditions
énoncées à la clause 7 ci-dessus. Tout manquement à cette obligation peut entraîner la
suspension et/ou la résiliation de votre compte.

9. Suspension et résiliation des comptes

9.1. Mila ou vous-même pouvez résilier votre compte. Si Nous résilions votre compte, vous en serez
informé par courrier électronique et une explication de la résiliation vous sera fournie.
Nonobstant ce qui précède, Nous nous réservons le droit de résilier sans donner de raisons.
9.2. Si nous Nésilions votre compte, toute commande ou tout paiement en cours ou en attente sur
votre compte sera annulé et la prestation des Services ne commencera pas.

10. Services, prix et disponibilité

10.1. Bien que tous les efforts soient faits pour garantir que toutes les descriptions générales des
Services disponibles auprès de Mila correspondent aux Services réels qui vous seront fournis,
Nous ne sommes pas responsables des variations par rapport à ces descriptions étant donné
que la nature exacte des Services peut varier en fonction de certaines exigences et
circonstances. Ceci n’exclut pas Notre responsabilité en cas d’erreurs dues à une négligence
de Notre part et se réfère uniquement à des variations des Services corrects, et non à des
Services complètement différents. Veuillez-vous référer à la clause 11.6 pour les Services
incorrects.
10.2. Le cas échéant, il peut vous être demandé de sélectionner le plan de Services requis.
10.3. Nous ne déclarons ni ne garantissons que ces Services seront disponibles à tout moment et
Nous ne pouvons pas nécessairement confirmer leur disponibilité avant la confirmation de
votre commande. Les indications de disponibilité ne sont pas fournies sur le Site Web.
10.4. Toutes les informations tarifaires figurant sur le Site Web sont exactes au moment de la mise
en ligne. Nous nous réservons le droit de modifier les prix et de modifier ou de supprimer toute
offre spéciale de temps à autre et si nécessaire.
10.5. En cas de modification des prix pendant la période qui s’écoule entre le moment où une
commande de Services est passée et le moment où Nous traitons cette commande et prenons
le paiement, c’est le prix qui était valable au moment de la commande qui sera utilisé.

11. Commandes et prestations de Services

  • 11.1 Aucune partie de ce Site Web ne constitue une offre contractuelle susceptible d’être acceptée. Votre commande constitue une offre contractuelle que Nous pouvons, à Notre seule discrétion, accepter. Notre acceptation est indiquée par l’envoi d’un courriel de confirmation de la commande, que ce courriel soit reçu ou non. Ce n’est qu’une fois que Nous vous avons envoyé
    un courriel de confirmation de commande qu’il existe un contrat contraignant entre Mila et
    vous.
  • 11.2 Les confirmations de commande au titre de la clause 11.1 vous seront envoyées avant le début des Services et contiendront les informations suivantes :
  • 11.2.1 confirmation des Services commandés, y compris les détails complets des principales
    caractéristiques de ces Services;
  • 11.2.2 le prix entièrement détaillé des Services commandés, y compris, le cas échéant, les
    taxes, les frais de livraison et autres frais supplémentaires;
  • 11.2.3 heures et dates pertinentes pour la fourniture des Services;
  • 11.2.4 informations d’identification de l’utilisateur et informations pertinentes pour l’accès à ces
    Services.
11.3. Si, pour quelque raison que ce soit, Nous n’acceptons pas votre commande, aucun paiement
ne sera effectué dans des circonstances normales. En tout état de cause, toute somme versée
par vous en relation avec cette commande sera remboursée dans un délai de 30 jours.
11.4. Nous nous efforçons d’exécuter votre commande dans un délai raisonnable, sauf
circonstances exceptionnelles. Si Nous ne pouvons pas honorer votre commande dans un
délai raisonnable, Nous vous en informerons au moment où vous passez la commande par une
note sur la page web concernée ou en vous contactant directement après que vous ayez passé
votre commande. Le temps n’est pas une condition essentielle du contrat, ce qui signifie que
Nous nous efforcerons d’exécuter votre commande dans les délais convenus, mais il ne s’agit
pas d’une condition essentielle du contrat et Nous ne serons pas responsables envers vous si
Nous n’y parvenons pas.
11.5. Mila s’engage à faire tout ce qui est en son pouvoir pour fournir les Services avec une
compétence et un soin raisonnable, conformément aux meilleures pratiques commerciales.
11.6. Dans le cas où les Services fournis ne sont pas conformes à votre commande et sont donc
incorrects, vous devez Nous contacter immédiatement pour Nous informer de l’erreur. Nous
veillerons à ce que les corrections nécessaires soient apportées dans un délai de cinq (5) jours
ouvrables.
11.7. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à la prestation de certains Services. Il
vous sera demandé de lire et de confirmer votre acceptation de ces conditions au moment de
passer votre commande.
11.8. Mila fournit une assistance technique via notre forum d’assistance en ligne et/ou par courriel
via education@mila.quebec. Mila s’efforce de faire tout ce qui est en son pouvoir pour répondre
dans les meilleurs délais, mais ne garantit pas un temps de réponse particulier.

12. Résiliation des commandes et des Services

Nous voulons que vous soyez entièrement satisfait des produits ou Services que vous commandez à Mila. Si vous souhaitez nous parler de votre commande, veuillez Nous contacter par courrier électronique à l’adresse education@mila.quebec. Vous pouvez annuler une Commande que nous avons acceptée ou résilier le Contrat. Si des Conditions spécifiques accompagnant le Service
contiennent des conditions relatives à la résiliation du Service, la politique de résiliation figurant dans les Conditions spécifiques s’appliquera.
  • 12.1 Si vous êtes un consommateur établi dans l’Union européenne, vous avez un droit statutaire de rétractation. Cette période commence une fois que votre commande est confirmée et que le contrat entre Mila et vous est formé et se termine à la fin de la période de 14 jours suivant cette date. Si vous changez d’avis sur les Services au cours de cette période et souhaitez annuler
    votre commande, veuillez Nous en informer immédiatement à l’adresse électronique suivante : education@mila.quebec. Votre droit de résiliation pendant la période d’exercice du droit de rétractation est soumis aux dispositions de l’article 12.1.
  • 12.2 Comme indiqué dans la clause 12.1, si les Services doivent commencer pendant la période de rétraction, vous êtes tenu d’en faire la demande explicite. En demandant que les Services commencent pendant la période de 14 jours où cours de laquelle vous pouvez exercer votre droit de rétractation, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :
12.2.1. Si les Services sont entièrement exécutés au cours de la période de droit de rétractation de 14 jours civils, vous perdrez votre droit de rétractation après l’achèvement des Services.
12.2.2. Si vous annulez les Services après que la prestation a commencé mais n'est pas encore achevée, vous serez toujours tenu de payer les Services fournis jusqu'au moment où vous Nous informez de votre souhait d'annuler. Le montant dû sera calculé au prorata du prix total des Services et des Services effectivement fournis. Toute somme déjà payée pour les Services sera remboursée sous réserve des déductions calculées conformément à ce qui précède. Les remboursements, le cas échéant, seront
effectués en tout état de cause au plus tard 14 jours civils après que vous nous avez informés de votre souhait d‘exercer un tel droit.
  • 14.3 Cancellation of Services after the 14 calendar day cooling off period has elapsed shall be subject to the specific terms governing those Services and may be subject to a minimum contract duration.
    14.4     In the case of TRAIL, subject to Clause 12.1 and applicable law, the following cancellation policy apply:
    One month before the beginning of TRAIL: 100% refund, minus 5% admin fee;
    Three weeks before the beginning of TRAIL: 50% refund
    Two weeks before the beginning TRAIL: No refund.
    Please contact us by email at education@mila.quebec.

13. Privacy

Use of the Website is also governed by Our Privacy Policy (https://mila.quebec/en/privacy-policy) which is incorporated into these Terms and Conditions by this reference. To view the Privacy Policy, please click on the link above. 

14. How We Use Your Personal Information (Data Protection)

  • 14.1 All personal information that We may collect (including, but not limited to, your name and address) will be collected, used and held in accordance with our Privacy Policy.
  • 14.2 We may use your personal information:
  • 14.2.1 To Provide Our Services to you;
  • 14.2.2 To Process your payment for the Services; and
  • 14.2.3 For statistical purposes, in accordance with any notice you accepted on this matter.
  • 14.3 We will not share, sell or otherwise disclose your personal information to third parties without your express consent.

15. Disclaimers

  • 15.1 We make no warranty or representation that the Website will meet your requirements, that it will be of satisfactory quality, that it will be fit for a particular purpose, that it will not infringe the rights of third parties, that it will be compatible with all systems, that it will be secure and that all information provided will be accurate. We make no guarantee of any specific results from the use of our Service or Services.
  • 15.2 No part of this Website is intended to constitute advice and the Content of this Website should not be relied upon when making any decisions or taking any action of any kind.
  • 15.3 No part of this Website is intended to constitute a contractual offer capable of acceptance.
  • 15.4 Whilst We use reasonable endeavours to ensure that the Website is secure and free of errors, viruses and other malware, you are strongly advised to take responsibility for your own internet security, that of your personal details and your computers.
    15.5     No Services or Content provided by Mila shall be construed or publicized as constituting an endorsement by Mila of you or your activities. You agree not to suggest any of the foregoing without Mila's prior written approval.

16. Changes to the Facilities and these Terms and Conditions

We reserve the right to change the Website, its Content or these Terms and Conditions at any time. You will be bound by any changes to the Terms and Conditions from the first time you use the Website following the changes. If We are required to make any changes to these Terms and Conditions by law, these changes will apply automatically to any orders currently pending in addition to any orders placed by you in the future.

17. Accuracy of Content; No Endorsement.

17.1 Whilst We use reasonable endeavours to ensure that all information provided on the Website are accurate, You shall exercise due care in your use of information obtained in the course of TRAIL (or any other Service) or contained in Content provided by Mila or Users, and such information shall not be deemed to be (or interpreted as) a certification of your activities, or legal advice.
17.2 No Services or Content provided by Mila shall be construed or publicized as constituting an endorsement by Mila of you, your activities or any product you may create or develop. You agree not to suggest any of the foregoing without Mila's prior written approval.

18. Availability of the Website

  • 18.1 The Website is provided “as is” and on an “as available” basis. Mila uses industry best practices to provide a high uptime, including a fault-tolerant architecture hosted in cloud servers. We give no warranty that the Website or Facilities will be free of defects and / or faults and we do not provide any kind of refund for outages. We provide no warranties (express or implied) of fitness for a particular purpose, accuracy of information, compatibility and satisfactory quality.
  • 18.2 We accept no liability for any disruption or non-availability of the Website resulting from external causes including, but not limited to, ISP equipment failure, host equipment failure, communications network failure, power failure, natural events, acts of war or legal restrictions and censorship.

19. Limitation of Liability

  • 19.1 To the maximum extent permitted by law, We accept no liability for any direct or indirect loss or damage, foreseeable or otherwise, including any indirect, consequential, special or exemplary damages arising from the use of the Website or any information contained therein. You should be aware that you use the Website and its Content at your own risk.
  • 19.2 Nothing in these Terms and Conditions excludes or restricts Mila liability for death or personal injury resulting from any negligence or fraud on the part of Mila.
  • 19.3 In the event that any of these terms are found to be unlawful, invalid or otherwise unenforceable, that term is to be deemed severed from these Terms and Conditions and shall not affect the validity and enforceability of the remaining Terms and Conditions.

20. No Waiver

In the event that any party to these Terms and Conditions fails to exercise any right or remedy contained herein, this shall not be construed as a waiver of that right or remedy.

21. Previous Terms and Conditions

In the event that any party to these Terms and Conditions fails to exercise any right or remedy contained herein, this shall not be construed as a waiver of that right or remedy.

22. Communications

  • 22.1 All notices / communications shall be given to Us by email to education@mila.quebec. Such notice will be deemed received the day of sending if the email is received in full on a business day and on the next business day if the email is sent on a weekend or public holiday.
  • 22.2 We may from time to time, if you opt to receive it, send you information about Our products and/or services. If you do not wish to receive such information, please click on the ‘Unsubscribe’ link in any email which you receive from Us.

23. Law and Jurisdiction

These Terms and Conditions and the relationship between you and Mila shall be governed by and construed in accordance with the Province of Quebec and Mila and you agree to submit to the exclusive jurisdiction of Montreal, Canada.

Terms and Conditions

This agreement applies as between you, the User of this Website and Mila – Quebec Artificial Intelligence Institute (“Mila”, “We”, “Us” or “Our”), the owner(s) of this Website. Your agreement to comply with and be bound by these Terms and Conditions is deemed to occur upon your first use of the Website. If you do not agree to be bound by these Terms and Conditions, you should stop using the Website immediately.

No part of this Website is intended to constitute a contractual offer capable of acceptance. Your order constitutes a contractual offer and Our acceptance of that offer is deemed to occur upon Our sending a confirmation email to you indicating that your order has been accepted.

1. Definitions and Interpretation

In this Agreement the following terms shall have the following meanings:
"Account": means collectively the personal information, Payment Information and credentials used by Users to access Paid Content and / or any communications System on the Website;
"Content": means any text, graphics, images, audio, video, software, data compilations and any other form of information capable of being stored in a computer that appears on or forms part of this Website;
"Facilities": means collectively any online facilities, tools, services or information that Mila makes available through the Website either now or in the future;
"Services": means the services available to you through this Website (including TRAIL), specifically use of the Mila proprietary e-learning platform;
"Payment Information": means any details required for the purchase of Services from this Website. This includes, but is not limited to, credit / debit card numbers, bank account numbers and sort codes;
"System": means any online communications infrastructure that Mila makes available through the Website either now or in the future. This includes, but is not limited to, web-based email, message boards, live chat facilities and email links;
“TRAIL”: means the TRAIL program, provided by Mila on this Website;
"User" / "Users": means any third party that accesses the Website and is not employed by Mila and acting in the course of their employment;
"Website": means the website that you are currently using education.mila.quebec unless expressly excluded by their own terms and conditions; and
"We/Us/Our/Mila" has the meaning set out in the recitals.

2. Age Restrictions

Persons under the age of 18 should use this Website only with the supervision of an Adult. Payment Information must be provided by or with the permission of an Adult.

3. Business Customers

These Terms and Conditions also apply to customers procuring Services in the course of business.

4. Intellectual Property

  • 4.1 Subject to the exceptions in Clause 5 of these Terms and Conditions, all Content included on the Website, unless uploaded by Users, including, but not limited to, text, graphics, logos, icons, images, sound clips, video clips, data compilations, page layout, underlying code and software is the property of Mila, our affiliates or other relevant third parties. By continuing to use the Website you acknowledge that such material is protected by applicable intellectual property and other laws.
  • 4.2 You may not reproduce, copy, distribute, store, sell or in any other fashion re-use material from the Website unless otherwise indicated on the Website or unless given Our express written permission to do so.

5. Third Party Intellectual Property

  • 5.1 Unless otherwise expressly indicated, all Intellectual Property rights including, but not limited to, Copyright and Trademarks, in product images and descriptions belong to the manufacturers or distributors of such products as may be applicable
  • 5.2 You may not reproduce, copy, distribute, store or in any other fashion re-use such material unless otherwise indicated on the Website or unless given express written permission to do so by the relevant manufacturer or supplier.

6. Links to Other Websites

This Website may contain links to other sites. Unless expressly stated, these sites are not under the control of Mila or that of Our affiliates. We assume no responsibility for the content of such websites and disclaim liability for any and all forms of loss or damage arising out of the use of them. The inclusion of a link to another site on this Website does not imply any endorsement of the sites themselves or of those in control of them. 

7. Use of Communications Facilities

  • 7.1 When using any System on the Website you should do so in accordance with the following rules and any other policy we may share to you from time to time. Failure to comply with these rules may result in your Account being suspended or closed:
  • 7.1.1 You must not use obscene or vulgar language;
  • 7.1.2 You must not submit Content that is unlawful or otherwise objectionable. This includes, but is not limited to, Content that is abusive, threatening, harassing, defamatory, ageist, sexist or racist;
  • 7.1.3 You must not submit Content that is intended to promote or incite violence;
  • 7.1.4 It is advised that submissions are made using the French or English language as We may be unable to respond to enquiries submitted in any other languages;
  • 7.1.5 The means by which you identify yourself must not violate these Terms and Conditions or any applicable laws;
  • 7.1.6 You must not impersonate other people, particularly employees and representatives of Mila or Our affiliates; and
  • 7.1.7 You must not use Our System for unauthorised mass-communication such as "spam" or "junk mail".
  • 7.2 You acknowledge that Mila reserves the right to monitor any and all communications made to Us or using Our System.
  • 7.3 You acknowledge that Mila may retain copies of any and all communications made to Us or using Our System.
  • 7.4 You acknowledge that any information you send to Us through Our System may be modified by Us in any way and you hereby waive your moral right to be identified as the author of such information. Any restrictions you may wish to place upon Our use of such information must be communicated to Us in advance and We reserve the right to reject such terms and associated information.
    7.5     In the event You provide Us with feedback on the Services (including TRAIL) or any Content, We shall be free to use such feedback for any purpose.

8. Accounts

  • 8.1 In order to procure Services on this Website and to use certain other parts of the System, you are required to create an Account which will contain certain personal details and Payment Information which may vary based upon your use of the Website as We may not require payment information until you wish to make a purchase. By continuing to use this Website, you represent and warrant that:
  • 8.1.1 all information you submit is accurate and truthful;
  • 8.1.2 you have permission to submit Payment Information where permission may be required; and
  • 8.1.3 you will keep this information accurate and up-to-date. Your creation of an Account is further affirmation of your representation and warranty.
  • 8.2 It is recommended that you do not share your Account details, particularly your username and password. We accept no liability for any losses or damages incurred as a result of your Account details being shared by you. If you use a shared computer, it is recommended that you do not save your Account details in your internet browser.
  • 8.3 If you have reason to believe that your Account details have been obtained by another person without consent, you should contact Us immediately to suspend your Account and cancel any unauthorised orders or payments that may be pending. Please be aware that orders or payments can only be cancelled up until provision of Services has commenced. In the event that an unauthorised provision commences prior to your notifying Us of the unauthorised nature of the order or payment then you shall be charged for the period from the commencement of the provision of services until the date you notified us and may be charged for a billing cycle of one month.
  • 8.4 When choosing your username you are required to adhere to the terms set out above in Clause 7. Any failure to do so could result in the suspension and/or deletion of your Account.

9. Termination and Cancellation of Accounts

  • 9.1 Either Mila or you may terminate your Account. If We terminate your Account, you will be notified by email and an explanation for the termination will be provided. Notwithstanding the foregoing, We reserve the right to terminate without giving reasons.
  • 9.2 If We terminate your Account, any current or pending orders or payments on your Account will be cancelled and provision of Services will not commence.

10. Services, Pricing and Availability

  • 10.1 Whilst every effort has been made to ensure that all general descriptions of Services available from Mila correspond to the actual Services that will be provided to you, We are not responsible for any variations from these descriptions as the exact nature of the Services may vary depending on your individual requirements and circumstances. This does not exclude Our liability for mistakes due to negligence on Our part and refers only to variations of the correct Services, not different Services altogether. Please refer to Clause 11.6 for incorrect Services.
  • 10.2 Where appropriate, you may be required to select the required Plan of Services.
  • 10.3 We neither represent nor warrant that such Services will be available at all times and cannot necessarily confirm availability until confirming your Order. Availability indications are not provided on the Website.
  • 10.4 All pricing information on the Website is correct at the time of going online. We reserve the right to change prices and alter or remove any special offers from time to time and as necessary.
  • 10.5 In the event that prices are changed during the period between an order being placed for Services and Us processing that order and taking payment, then the price that was valid at the time of the order shall be used.

11. Orders and Provision of Services

  • 11.1 No part of this Website constitutes a contractual offer capable of acceptance. Your order constitutes a contractual offer that We may, at Our sole discretion, accept. Our acceptance is indicated by Us sending to you an order confirmation email, whether received or not. Only once We have sent you an order confirmation email will there be a binding contract between Mila and you.
  • 11.2 Order confirmations under Clause 11.1 will be sent to you before the Services begin and shall contain the following info
  • 11.2.1 Confirmation of the Services ordered including full details of the main characteristics of those Services;
  • 11.2.2 Fully itemised pricing for the Services ordered including, where appropriate, taxes, delivery and other additional charges;
  • 11.2.3 Relevant times and dates for the provision of the Services;
  • 11.2.4 User credentials and relevant information for accessing those services.
  • 11.3 If We, for any reason, do not accept your order, no payment shall be taken under normal circumstances. In any event, any sums paid by you in relation to that order will be refunded within 30 calendar days.
  • 11.4 We aim to fulfill your Order within a reasonable period following your Order, unless there are exceptional circumstances. If we cannot fulfill your Order within a reasonable period, we will inform you at the time you place the Order by a note on the relevant web page or by contacting you directly after you place your Order. Time is not of the essence of the Contract, which means we will aim to fulfill your Order within any agreed timescales but this is not an essential term of the Contract and we will not be liable to you if we do not do so.
  • 11.5 Mila shall use all Our reasonable endeavours to provide the Services with reasonable skill and care, commensurate with best trade practice.
  • 11.6 In the event that Services are provided that are not in conformity with your order and thus incorrect, you should contact Us immediately to inform Us of the mistake. We will ensure that any necessary corrections are made within five (5) working days.
  • 11.7 Additional terms and conditions may apply to the provision of certain Services. You will be asked to read and confirm your acceptance of any such terms and conditions when completing your Order.
  • 11.8 Mila provides technical support via our online support forum and/or email via education@mila.quebec. Mila aims to make every effort possible to respond in a timely manner but we do not guarantee a particular response time.

12. Cancellation of Orders and Services

We want you to be completely satisfied with the Products or Services you order from Mila. If you need to speak to us about your Order, then please contact us by email at education@mila.quebec. You may cancel an Order that we have accepted or cancel the Contract. If any Specific Terms accompanying the Service contain terms about cancelling the Service, the cancellation policy in the Specific Terms will apply.
  • 12.1 If you are a consumer based within the European Union, you have a statutory right to a “cooling off” period. This period begins once your order is confirmed and the contract between Mila and you is formed and ends at the end of 14 calendar days after that date. If you change your mind about the Services within this period and wish to cancel your order, please inform Us immediately using the following email: education@mila.quebec. Your right to cancel during the cooling off period is subject to the provisions of Clause 12.1.
  • 12.2 As specified in Clause 12.1, if the Services are to begin within the cooling off period you are required to make an express request to that effect. By requesting that the Services begin within the 14 calendar day cooling off period you acknowledge and agree to the following:
  • 12.2.1 If the Services are fully performed within the 14 calendar day cooling off period, you will lose your right to cancel after the Services are complete.
  • 12.2.2 If you cancel the Services after provision has begun but is not yet complete you will still be required to pay for the Services supplied up until the point at which you inform Us that you wish to cancel. The amount due shall be calculated in proportion to the full price of the Services and the actual Services already provided. Any sums that have already been paid for the Services shall be refunded subject to deductions calculated in accordance with the foregoing. Refunds, where applicable, will be issued within 5 working days and in any event no later than 14 calendar days after you inform Us that you wish to cancel.
  • 14.3 Cancellation of Services after the 14 calendar day cooling off period has elapsed shall be subject to the specific terms governing those Services and may be subject to a minimum contract duration.
    14.4     In the case of TRAIL, subject to Clause 12.1 and applicable law, the following cancellation policy apply:
    One month before the beginning of TRAIL: 100% refund, minus 5% admin fee;
    Three weeks before the beginning of TRAIL: 50% refund
    Two weeks before the beginning TRAIL: No refund.
    Please contact us by email at education@mila.quebec.

13. Privacy

Use of the Website is also governed by Our Privacy Policy (https://mila.quebec/en/privacy-policy) which is incorporated into these Terms and Conditions by this reference. To view the Privacy Policy, please click on the link above. 

14. How We Use Your Personal Information (Data Protection)

  • 14.1 All personal information that We may collect (including, but not limited to, your name and address) will be collected, used and held in accordance with our Privacy Policy.
  • 14.2 We may use your personal information:
  • 14.2.1 To Provide Our Services to you;
  • 14.2.2 To Process your payment for the Services; and
  • 14.2.3 For statistical purposes, in accordance with any notice you accepted on this matter.
  • 14.3 We will not share, sell or otherwise disclose your personal information to third parties without your express consent.

15. Disclaimers

  • 1751 We make no warranty or representation that the Website will meet your requirements, that it will be of satisfactory quality, that it will be fit for a particular purpose, that it will not infringe the rights of third parties, that it will be compatible with all systems, that it will be secure and that all information provided will be accurate. We make no guarantee of any specific results from the use of our Service or Services.
  • 15.2 No part of this Website is intended to constitute advice and the Content of this Website should not be relied upon when making any decisions or taking any action of any kind.
  • 15.3 No part of this Website is intended to constitute a contractual offer capable of acceptance.
  • 15.4 Whilst We use reasonable endeavours to ensure that the Website is secure and free of errors, viruses and other malware, you are strongly advised to take responsibility for your own internet security, that of your personal details and your computers.
    15.5     No Services or Content provided by Mila shall be construed or publicized as constituting an endorsement by Mila of you or your activities. You agree not to suggest any of the foregoing without Mila's prior written approval.

16. Changes to the Facilities and these Terms and Conditions

We reserve the right to change the Website, its Content or these Terms and Conditions at any time. You will be bound by any changes to the Terms and Conditions from the first time you use the Website following the changes. If We are required to make any changes to these Terms and Conditions by law, these changes will apply automatically to any orders currently pending in addition to any orders placed by you in the future.

17. Accuracy of Content; No Endorsement.

17.1 Whilst We use reasonable endeavours to ensure that all information provided on the Website are accurate, You shall exercise due care in your use of information obtained in the course of TRAIL (or any other Service) or contained in Content provided by Mila or Users, and such information shall not be deemed to be (or interpreted as) a certification of your activities, or legal advice.
17.2 No Services or Content provided by Mila shall be construed or publicized as constituting an endorsement by Mila of you, your activities or any product you may create or develop. You agree not to suggest any of the foregoing without Mila's prior written approval.

18. Availability of the Website

  • 18.1 The Website is provided “as is” and on an “as available” basis. Mila uses industry best practices to provide a high uptime, including a fault-tolerant architecture hosted in cloud servers. We give no warranty that the Website or Facilities will be free of defects and / or faults and we do not provide any kind of refund for outages. We provide no warranties (express or implied) of fitness for a particular purpose, accuracy of information, compatibility and satisfactory quality.
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19. Limitation of Liability

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  • 19.3 In the event that any of these terms are found to be unlawful, invalid or otherwise unenforceable, that term is to be deemed severed from these Terms and Conditions and shall not affect the validity and enforceability of the remaining Terms and Conditions.

20. No Waiver

In the event that any party to these Terms and Conditions fails to exercise any right or remedy contained herein, this shall not be construed as a waiver of that right or remedy.

21. Previous Terms and Conditions

In the event that any party to these Terms and Conditions fails to exercise any right or remedy contained herein, this shall not be construed as a waiver of that right or remedy.

22. Communications

  • 22.1 All notices / communications shall be given to Us by email to education@mila.quebec. Such notice will be deemed received the day of sending if the email is received in full on a business day and on the next business day if the email is sent on a weekend or public holiday.
  • 22.2 We may from time to time, if you opt to receive it, send you information about Our products and/or services. If you do not wish to receive such information, please click on the ‘Unsubscribe’ link in any email which you receive from Us.

23. Law and Jurisdiction

These Terms and Conditions and the relationship between you and Mila shall be governed by and construed in accordance with the Province of Quebec and Mila and you agree to submit to the exclusive jurisdiction of Montreal, Canada.
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